Mentions légales

Editeur

Vous êtes actuellement connecté au site Internet de la mairie d’Innenheim, disponible à l’adresse http://www.innenheim.fr

L’adresse de Monsieur Alphonse KOENIG, maire de la commune d’Innenheim est :

Mairie d’Innenheim
75, rue du Général de Gaulle
67880 INNENHEIM

Tél. : 03.88.95.75.20

Fax : 03.88.95.70.65

Le site internet www.innenheim.fr a été créé par la société Sylaxe.
L’hébergement de ce site internet est assuré par la société Sylaxe.

Copyright – Droits de reproduction

L’ensemble du site et son contenu relèvent de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Les droits de reproductions sont intégralement réservés. La reproduction de tout ou partie de ce site sur tous types de supports quels qu’ils soient est formellement interdite sans autorisation écrite de Monsieur KOENIG. Les documents reproduits avec autorisation ne peuvent être modifiés ou sortis de leurs contextes sans accord explicite.

Photographies

Les photographies disponibles sur le site sont destinées à la consultation et peuvent être enregistrées et reproduites à titre privé. Elles ne peuvent en aucun cas faire l’objet d’une exploitation en dehors du cadre strictement privé sans autorisation écrite de Monsieur KOENIG ou de la personne ayant droit.

Loi informatique et Libertés – Protection des données

Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers. Les informations ne sont collectées qu’à des fins de statistiques internes au site.
Le représentant légal de la société s’engage à ce qu’aucune information nominative détenue par le site, sur une personne ou un internaute, ne soit divulguée ou cédée sans accord électronique volontaire ou écrit de la personne concernée.

La consultation de ce site web suppose l’acceptation des conditions ci-dessus énumérées.